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Objet
Les présentes conditions définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site www.sogescomtech.com, édité par SOGESCOM TECHNOLOGIES. La consultation du site vaut acceptation de ces conditions.
Accès au site
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Utilisation des contenus
Les informations publiées ont une valeur informative et ne constituent ni un devis, ni un engagement contractuel. Toute proposition commerciale fait l'objet d'un document dédié, signé par les parties.
Utilisation des formulaires
Les formulaires sont réservés aux demandes sérieuses. Sont interdits : l'envoi de contenus illicites, injurieux ou trompeurs, l'usurpation d'identité et toute tentative d'envoi automatisé ou massif de messages.
Limitation de responsabilité
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Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit béninois. À défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Cotonou seront saisis.